RNA : W212009501
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel
Transparence Financière

Mentions Légales & Transparence Institutionnelle

Le COMITE DE PROMOTION DE LA MUSIQUE MODERNE est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association. La présente page a pour objectif de présenter les informations légales obligatoires, les éléments de gouvernance ainsi que les engagements de transparence institutionnelle relatifs à l’ensemble des activités numériques et administratives de l’organisation.

Ce document constitue une référence officielle destinée aux community stakeholders, aux partenaires institutionnels, aux établissements éducatifs et à toute personne souhaitant vérifier les informations administratives et juridiques de l’association dans le cadre de ses missions de public utility culturelle.

Identification de l’Association

Ces informations sont publiées conformément aux obligations légales relatives à la transparence des structures associatives. Elles permettent d’identifier clairement l’entité juridique responsable des contenus publiés sur ce site et des activités institutionnelles associées.

Hébergement du Site

L’hébergement du site est assuré par un prestataire tiers garantissant la disponibilité, la sécurité et la continuité des services numériques associés aux activités de l’association. Les données publiées sur ce site relèvent exclusivement de la responsabilité éditoriale du COMITE DE PROMOTION DE LA MUSIQUE MODERNE.

Nature des Activités

Les programmes développés dans le cadre du 2026 Action Plan visent à renforcer les capacités culturelles locales, à soutenir les initiatives citoyennes et à favoriser l’accès aux pratiques musicales pour l’ensemble des community stakeholders du territoire.

Responsabilité Éditoriale

Les contenus diffusés sur ce site sont rédigés dans une optique de documentation institutionnelle et de présentation des activités associatives. Ils ne constituent en aucun cas une offre commerciale ou promotionnelle.

Protection des Données

Engagement de Transparence

Le COMITE DE PROMOTION DE LA MUSIQUE MODERNE s’engage à maintenir une transparence totale concernant ses activités, sa gouvernance et ses ressources. Cette démarche repose sur la publication régulière d’informations administratives et sur la mise à disposition d’éléments de suivi relatifs aux projets culturels menés dans le cadre du 2026 Action Plan.

Cette transparence constitue un élément fondamental de la relation entre l’association et ses community stakeholders, garantissant une confiance durable dans la conduite des actions de public utility et de preserving heritage.